Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON WEST BOB TUO COTTON WEST
Robert THUAUD

Numéro de dépôt :
92422192
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque COTTON WEST BOB TUO COTTON WEST

Déposée le 5 juin 1992 par Robert THUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTON WEST BOB TUO COTTON WEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est Robert THUAUD, domicilié(e) Le Chène Verdet, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert THUAUD - France.

La marque COTTON WEST BOB TUO COTTON WEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON WEST BOB TUO COTTON WEST est expirée depuis le 5 juin 2002.

Robert THUAUD a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAT BLEU


Robert THUAUD - Le Chène Verdet, 44330 VALLET - France


Robert THUAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271338 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 10 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152630 - Publication au BOPI 1992-12-10

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Vêtements Chaussures Chapellerie tous ces produits étant en coton